Site fictif réalisé dans le cadre d’un projet pédagogique.
L’OR DE LA GRECE
Informations légales sur la société
Le site web lordelagrece.fr est la propriété de
SAS L’OR DE LA GRECE
La société L’OR DE LA GRECE au capital social de 10 000 €
immatriculée au RCS de Villefranche Sur Saône
sous le n° de Siret : 254 859 521 0009
Siège Social : 12 rue de la gare 69400 Villefranche sur Saône
Email : contact@lordelagrece.fr
Tel : 04 74 66 26 24
Directeur de la publication : Laure Usclat
Editeur du site : Laure Usclat
HÉBERGEUR IONOS
La société IONOS, SARL au capital de 20 000 €
immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de SIRET : 111 222 333 0008.
Adresse : IONOS SARL,7, place de la Gare BP 70109 – 57200 Sarreguemines
Tel : 04 74 74 74 74
Mail : contact@ionos.com
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url lordelagrece.fr et exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société L’or de la Grèce. SAS L’OR DE LA GRECE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SAS L’OR DE LA GRECE. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS L’OR DE LA GRECE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : martin-SAS.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de SAS L’OR DE LA GRECE. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@lordelagrece.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
CONDITIONS DE SERVICE
Ce site est proposé en langages PHP, HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Firefox, Chrome,…
INFORMATIONS ET EXCLUSION
SAS L’OR DE LA GRECE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SAS L’OR DE LA GRECE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SAS L’OR DE LA GRECE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
LIENS HYPERTEXTES
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS L’OR DE LA GRECE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SAS L’OR DE LA GRECE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de SAS L’OR DE LA GRECE ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SAS L’OR DE LA GRECE. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de SAS L’OR DE LA GRECE, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SAS L’OR DE LA GRECE se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par SAS L’OR DE LA GRECE apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. SAS L’OR DE LA GRECE ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenue dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
CONSENTEMENT
En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations décrites ci-dessous, accepte la présente Charte et consent expressément à ce que SAS L’OR DE LA GRECE recueille et traite, conformément aux modalités et principes décrits dans la présente Charte, ses données à caractère personnel qu’il communique par le biais du Site et/ou à l’occasion des services proposés sur le Site, pour les finalités indiquées ci-après. L’utilisateur a le droit de retirer son consentement à tout moment. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement préalablement donné.
CONTACT
12 rue de la gare 69400 Villefranche sur Saône
N° SIRET 254 859 521 0009
Email : contact@lordelagrece.fr
